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L’audit de l’IRS secoue l’industrie américaine du cannabis !

L’IRS a secoué l’industrie américaine du cannabis par son dernier audit . En réalité, l’Internal Revenue Service (IRS ) est l’agence du gouvernement fédéral américain qui collecte l’impôt sur le revenu et d’autres taxes, telles que l’impôt sur les successions, l’impôt sur les sociétés et l’impôt sur le travail, et qui applique les lois fiscales relatives au budget fédéral américain. Le cannabis et les entreprises connexes subissent une transformation à la suite de cette annonce qu’elle auditerait les entreprises. Penchons-nous sur cette annonce en examinant ci-dessous les principes sous-jacents de l’audit.

Le résumé

  • Un audit qui était en préparation depuis de nombreuses années
  • Des risques d’une ampleur considérable pour les entreprises si elles ne sont pas en conformité.
  • Les méthodes utilisées pour examiner les entreprises de cannabis

Un audit en préparation depuis de nombreuses années

Dans le cas où l’IRS annoncerait l’audit des entreprises liées au cannabis, beaucoup supposeraient que cette décision a été prise en quelques semaines. Mais ce n’est pas le cas. En fait, cet audit a été méticuleusement préparé. En fait, l’IRS a formé des agents à l’audit de ces entreprises pendant près de huit ans. Les agents sont ainsi formés pour être capables de saisir le moindre aspect de la conduite d’un audit des entreprises liées à la marijuana. Cette formation s’effectue à l’aide de présentations PowerPoint. Ces présentations expliquent tout. En outre, elles abordent les précédents juridiques et les questions à poser lors des entretiens avec les propriétaires d’entreprises.

À cet égard, les formations connexes donnent un aperçu des processus et des actions qui seront mis en évidence dans le cadre du travail. Il y a quelques points qui peuvent être intéressants. L’un d’eux est que de nombreux supports de formation se concentrent sur les principes de base du domaine. C’est le cas dans le contexte de la section 280E de l’Internal Revenue Code ou de la discussion des précédents juridiques. Ces documents sont vieux de plusieurs années. La raison en est de s’assurer que les entreprises de cannabis opérant aux États-Unis se conformentaux règles fiscales en vigueur dans leurs États respectifs. Dans cette veine, une diapositive indique :

« Comme pour toute industrie nouvelle, l’IRS continue d’investir de l’argent pour assurer la conformité avec les lois fiscales. »

Gros risque pour les entreprises qui ne sont pas en conformité.

En fait, cet audit ne va pas être mené pour faire plaisir aux propriétaires. En réalité, l’objectif principal est de punir sévèrement les entreprises qui ne respectent pas les lois fiscales de leur État. À cet égard, l’IRS a le pouvoir de saisir des produits pour ensuite les vendre. C’est la raison pour laquelle les propriétaires des États-Unis ont peur. Ils pourraient voir leur maison s’effondrer du jour au lendemain. Dans le cadre des saisies, l’avocat Henry Wykowski partage une expérience.

« Il y a des années, je représentais […] un individu qui possédait une flotte de jets privés. (L’IRS) a obtenu un jugement de défaut de paiement contre lui et ils ont fait l’inventaire. Deux semaines après, ils ont vendu aux enchères trois de ses avions ».

Quand on lit le témoignage de l’avocat, il est évident que certains propriétaires d’entreprises de cannabis sont déjà en sueur. Il se pourrait également que l’IRS ne veuille pas simplement saisir les produits du cannabis. En réalité, les équipements qui sont utilisés par les entreprises pourraient également être saisis. Il s’agit notamment des « caisses enregistreuses, des coffres-forts et autres équipements », comme le souligne le matériel de formation destiné aux agents.

Les méthodes utilisées pour examiner les entreprises de cannabis

En fait, le guide de l’IRS détailleles procédures qui seront suivies par l’organisme pour examiner les entreprises de cannabis. Cela permet aux propriétaires de savoir à quoi s’attendre en cas d’audit. De ce point de vue, on peut les résumer en énonçant les points suivants.

  1. L’entrée et la visite Comme pour les autres industries, l’IRS suggère que les agents recueillent le plus d’informations possible lors de l’entretien initial. Les agents sont encouragés à organiser ou à exiger un rendez-vous avec l’entreprise.
  2. Méthodes indirectes Des méthodes indirectes comme l’utilisation des chiffres de vente pour déterminer la production, ou la mesure de la valeur nette du propriétaire dans le temps, peuvent être employées pour découvrir des revenus qui ne sont pas déclarés.
  3. Bases de données externes Bases de données externes : L’IRS est de plus en plus dépendant d’autres bases de données et registres qui peuvent fournir des données sur l’industrie du cannabis. En particulier : les informations régulières de l’État, les données des points de vente des entreprises technologiques, les factures d’eau et d’électricité des sociétés de services publics, les transporteurs blindés, les distributeurs automatiques de billets dans les dispensaires, ainsi que les prospectus des investisseurs.

Références :

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